Mentions Légales

– Propriété intellectuelle sur hypnosehome.com –

Les audios d’hypnose présents sur le site hypnosehome.com sont protégés et dédiés à une stricte utilisation personnelle. Il est interdit de les revendre, de les utiliser en groupe, en public, en cabinet, sans accord écrit par Frédéric Chaumet et Hypnose Home.

Loi protégeant les audios d’hypnose présents sur le site:
L’article L 111-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous »